- Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2000-2001

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25786
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
73
Référence
MHJ/MC/H.E./6201
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
H.E.
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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