- Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2001-2002 - Volume 1B Circulaire n° 53

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25804
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
-
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(53)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par
25824 [29/05/2001]
Circulaire - Modifications relatives à la circulaire n° 53 du 26 avril 2001 concernant l'obligation scolaire
Est abrogé par
26687 [30/04/2002]
Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 101
Modifie

-

Abroge
25035 [26/05/2000]
Circulaire - Loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire (Année scolaire 2000-2001) - Circulaire n° 5
Type : Abrogation
Textes de référence
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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