14/04/2001 - Circulaire - Prolongation au 30 juin 2001 de dispenses de fréquentation de la piscine de la circulaire "L'évaluation des risques de la pollution atmosphérique urbaine chez les enfants bruxellois" du 19 janvier 2001

Document n°

25809

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Date d'édition

14/04/2001

N° imprimerie

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Fond

(47)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Tous niveaux

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

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