- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base

Cette circulaire est abrogée.
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
119
Référence
PS 383/01
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(383)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
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Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

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Est abrogé par
41624[ ]
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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