- Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant. - Application de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement subventionné - Année scolaire 2001-2002

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26061
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
127
Référence
DGPES/DG/RG/PL/FOND2001-AGP n° 11
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
AGPE
(11)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Roland GAIGNAGE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par
26890 [31/07/2002]
Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant. - Application de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003
Modifie

-

Abroge
25154 [18/07/2000]
Circulaire - Application de la loi du 30 juillet 1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement subventionné
Type : Abrogation
Textes de référence

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Thèmes
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