30/08/2001 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2001/2002

Document n°

26084

PDF

Date d'édition

30/08/2001

N° imprimerie

132

Référence

PS 384/01

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

(384)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Promsoc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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