- Circulaire 148 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charges et des emplois vacants - Année scolaire 2001-2002 (Modifications aux circulaires du 13 août 2001)

Document n°
26116
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Date d'édition
N° imprimerie
148
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) - O. MICHOT
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc /Art. /SecHR
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie
26025 [13/08/2001]
Circulaire - Année scolaire 2001-2002. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Enseignement Officiel Subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
26026 [13/08/2001]
Circulaire - Année scolaire 2001-2002. Enseignement de promotion sociale - Enseignement Officiel Subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
Abroge

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Textes de référence

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