24/09/2001 - Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002

Document n°

26142

PDF

Date d'édition

24/09/2001

N° imprimerie

153

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à l'O.N.E. - Jean-Marc NOLLET

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond

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Est abrogé par

Modifie

Abroge

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