05/03/2002 - Circulaire - Semaine de la Mobilité Durable: "Ensemble, refaisons la route vers l'école"

Document n°

26507

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Date d'édition

05/03/2002

N° imprimerie

248

Référence

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Ministre - Ministre du Transport, de la Mobilité et de l'Energie (Région wallonne) - José DARAS

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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