- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement

Cette circulaire est abrogée.
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26676
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Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Est modifié par
26713 [28/05/2002]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement (modifications)
Est abrogé par
27709 [03/06/2003]
Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
Modifie

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Abroge
25680 [26/02/2001]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
Type : Abrogation
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Textes connexes

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