- Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26688
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(102)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Modifie

-

Abroge
25806 [26/04/2001]
Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2001-2002 - Volume 1B - Circulaire n° 7
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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