19/06/2002 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

26754

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Date d'édition

19/06/2002

N° imprimerie

328

Référence

HE/70/02

Validité

A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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