- Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26770
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Date d'édition
N° imprimerie
329
Référence
ORG/2002-2003/12A
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(12)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
27705 [05/06/2003]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 12A)
Modifie

-

Abroge
25762 [12/04/2001]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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