- Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
336
Référence
MW/Ph.T/DB/2002-2003
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
28022[ ]
Circulaire - Notifications de mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
28023[ ]
Circulaire - Notifications de mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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