- Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26833
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
342
Référence
AG/JPH/jm/2002-354
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promotion sociale
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
29372 [30/12/2004]
Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
27332 [31/01/2003]
Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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