- Circulaire 345 - Circulaire explicative relative au décret définissant le CAPAES - Année académique 2002-2003
Document n°
26877
Date d'édition
N° imprimerie
345
Référence
DR/07-2002/ChK/cn/020885
Validité
A partir du 01/09/2002
au 30/06/2003
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE, Université, Promsoc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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