- Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement de promotion sociale - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003

Document n°
26881
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Date d'édition
N° imprimerie
354
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) - O. MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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