- Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice spécial - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
Document n°
26883
Date d'édition
N° imprimerie
356
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2002
au 30/06/2003
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice)
-
O. MICHOT
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
Sec. Spécial
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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