- Circulaire - Informatisation des dossiers annuels - Période du 01/09/2002 au 31/08/2003 (Réseaux : LS-OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26896
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
351
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2002 au 31/08/2003
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Est modifié par

-

Est abrogé par
27795 [23/06/2003]
Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance - A partir du 1er septembre 2003 (Réseaux : LS-OS)
Modifie

-

Abroge
25980 [20/08/2001]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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