19/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Inscription aux cours d'instrument d'un élève ayant terminé la cinquième année de la filière de transition en formation instrumentale

Document n°

26910

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Date d'édition

19/07/2002

N° imprimerie

349

Référence

E.S.A.H.R .08/2002

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Art. (Sec. H.R.)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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