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- Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Sections de régime 2 incluant les cours de connaissances de gestion

Document n°
26999
Date d'édition
N° imprimerie
382
Référence
PS 396/02
Validité
-
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(396)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Promsoc

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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