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- Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Recommandations d'ordre pédagogique destinées aux établissements d'enseignement spécial organisés par la Communauté française. Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27043
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
ORG/2002-2003/19
Validité
-
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(19)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
Spéc

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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