09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, pour information, aux établissements d'enseignement spécial subventionnés par la Communauté française. Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

27044

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Date d'édition

09/10/2002

N° imprimerie

Référence

ORG/2002-2003/20

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(20)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc

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Est abrogé par

Modifie

Abroge

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