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- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003 - Erratum

Document n°
27077
Date d'édition
N° imprimerie
418
Référence
S.A.H.R. 09/2002
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Sec. H.R. ART.

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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