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- Circulaire - Des exclusions dans l'enseignement secondaire

Document n°
27554
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
Sec

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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Thèmes
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