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- Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3 - 6ème année de perfectionnement - Année scolaire 2003-2004

Document n°
27621
Date d'édition
N° imprimerie
520
Référence
-
Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Sec

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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