05/06/2003 - Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

27696

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Date d'édition

05/06/2003

N° imprimerie

534

Référence

Org./2003/2004/3bis

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(3)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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Textes dépendants

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