05/06/2003 - Circulaire - Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 7)

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

27700

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Date d'édition

05/06/2003

N° imprimerie

534

Référence

Org./2003/2004/7

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(7)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Spéc

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Thèmes

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