- Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 8)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27701
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
534
Référence
Org./2003/2004/8
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(8)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
28970 [13/07/2004]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°8 : Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2004-2005
Modifie

-

Abroge
26766 [19/06/2002]
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 8 - Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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