- Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 12 : Titres jugés suffisants du groupe B: Arrêté royal du 20 juin 1975 modifié par l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 3 septembre 1991 et le décret du 27 mars 2002 - Année scolaire 2003-2004

Document n°
27788
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Date d'édition
N° imprimerie
543
Référence
DGPES/DGA/AB/PhL/Fond 2003-AGP N°12
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
AGPE
(12)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
26891 [31/07/2002]
Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant. - Titres jugés suffisants du groupe B: Arrêté royal du 20 juin 1975 modifié par l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 3 septembre 1991 et le décret du 27 mars 2002 - Année scolaire 2002-2003
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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