02/07/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2003/2004

Document n°

27791

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Date d'édition

02/07/2003

N° imprimerie

552

Référence

Circ. E.S.A.H.R 10/2003

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Art. (Sec.)

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Est abrogé par

Modifie

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