- Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27886
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(161)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par
40601 [30/06/2015]
Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]
Est abrogé par
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
42296 [30/06/2016]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
38724 [08/07/2013]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
29921 [16/08/2005]
Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
Modifie

-

Abroge
26184 [11/10/2001]
Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 71]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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