- Circulaire - Fête de la Communauté française de Belgique du 27 septembre 2003 - Pavoisement des bâtiments scolaires
Document n°
27943
Date d'édition
N° imprimerie
588
Référence
II/JS/GF/JPR/2003/X009-3
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Ord/Spéc/Fond/Sec/CPMS/CPA/CFTP
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Thèmes
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