18/09/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2003-2004

Document n°

28063

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Date d'édition

18/09/2003

N° imprimerie

619

Référence

Circ. SUBV.2003/03/NL/0505/2003

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Sec.-CPMS

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Thèmes

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