- Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28178
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Date d'édition
N° imprimerie
655
Référence
ORG/2003-2004/15
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(15)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc.
Est modifié par

-

Est abrogé par
28979 [13/07/2004]
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 15 : Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur
Modifie

-

Abroge
27039 [09/10/2002]
Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2001-2002
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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