- Circulaire - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 22)

Document n°
28185
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Date d'édition
N° imprimerie
655
Référence
ORG/2003-2004/22
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(22)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc.
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
27046 [09/10/2002]
Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Formation continuée des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental et secondaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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