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- Circulaire - 24 octobre 2003 : Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2003-2004

Document n°
28219
Date d'édition
N° imprimerie
685
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2003 au 30/06/2004
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(166)
Service gestionnaire
AGERS - Cabinet des Ministres
Nom du gestionnaire
AGERS - Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
AGERS : 02/213 59 11
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental, de l'Accueil et des Missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Ministre - Ministre de l’Enseignement secondaire et de l’Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Enfance et ONE
Enseignement » Enseignement en général » Culture - Enseignement
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