09/01/2004 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2004-2005 - A partir du 1er septembre 2004

Document n°

28367

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Date d'édition

09/01/2004

N° imprimerie

726

Référence

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Sec

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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