- Circulaire - "Accueil de l'enfant malade chronique ou handicapé à l'école…" le 6 mars 2004 à Louvain-la-Neuve
Document n°
28492
Date d'édition
N° imprimerie
767
Référence
-
Validité
A partir du 06/03/2004
au 06/03/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Thèmes
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