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- Circulaire - Accueil des enfants durant leur temps libre

Document n°
28544
Date d'édition
N° imprimerie
801
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(198)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Fond.

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
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