- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen - Programmes d'Actions et d'Initiatives Communautaire (PIC/PAC) - Programmation 2000-2006 - Années 2003-2004 - Procédure d'introduction des dossiers

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28566
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
805
Référence
PS 408/03
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(408)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par

-

Est abrogé par
41595 [18/02/2016]
Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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