- Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28661
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Date d'édition
N° imprimerie
831
Référence
II/LAH-JS/JDz-ME-GF-702.9-454-RF-03
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d'ens. organisé par la CF (AGERS - DGEO)
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. Pilotage réseau CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19) - Jacques DEPREZ
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
30003 [02/06/2005]
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
Modifie

-

Abroge
27618 [20/05/2003]
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
Type : Abrogation
28158 [28/10/2003]
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française - Modification de la circulaire n° 522 du 20 mai 2003
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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