- Circulaire 863 - Circulaire de rentrée académique 2004/2005 - Année académique 2004/2005 [HE - 2004-2005]
Document n°
28873
Date d'édition
N° imprimerie
863
Référence
DR/05-2004/041146RS.G/ChK/OB/NC/NL-HE
Validité
A partir du 01/09/2004
[Année académique 2004-2005]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Direction de la Réglementation et de la Représentation
Nom du gestionnaire
Dir de la Réglem. et Représent.
Personne(s) de contact
Richard DEMESMAECKER (02/210 58 14 - 02/210 58 05)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel (PROMSOC)
» Enseignement non universitaire
Sanction des études - Titres délivrés
» Organisation générale
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Enseignement
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