- Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28875
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
866
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 [Année scolaire 2004-2005]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
31188 [03/06/2005]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement
Modifie

-

Abroge
27709 [03/06/2003]
Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
Type : Abrogation
Textes de référence

-

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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