24/05/2004 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Année scolaire 2004-2005

Document n°

28876

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Date d'édition

24/05/2004

N° imprimerie

868

Référence

DGPES/DG/AB/PhL/FOND2004

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond.

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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