- Circulaire - Occupation des locaux scolaires - Année scolaire 2003-2004 - Election du 13 juin 2004
Document n°
28883
Date d'édition
N° imprimerie
876
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2003
au 30/06/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond - Sec
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
