14/06/2004 - Circulaire - Classes adaptées dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2004-2005

Document n°

28893

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Date d'édition

14/06/2004

N° imprimerie

890

Référence

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond. Et sec.

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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