Aller au contenu principal

- Circulaire - Le Livre blanc : Outil d'intégration de l'enfant souffrant d'un handicap ou d'une maladie chronique

Document n°
28897
Date d'édition
N° imprimerie
895
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Sec

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-