- Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 16 : La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
28980
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Date d'édition
N° imprimerie
928
Référence
ORG./2003/2004/16
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(16)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc.
Est modifié par

-

Est abrogé par
31073 [15/06/2005]
Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 16)
Modifie

-

Abroge
28179 [24/10/2003]
Circulaire - La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 16)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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