- Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
29128
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
958
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
Philippe PLUN
Personne(s) de contact
Philippe PLUN
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec
Est modifié par

-

Est abrogé par
29996 [08/09/2005]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)
Modifie

-

Abroge
27795 [23/06/2003]
Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance - A partir du 1er septembre 2003 (Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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